Conditions d’utilisation

CONDITIONS DE SERVICE (TERMS OF SERVICE)

1. Objet

Les présentes Conditions de service définissent les modalités d’utilisation du site, de commande, de paiement et de livraison des produits proposés.
En passant commande, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes Conditions.

2. Informations légales

Vendeur : [Nom de votre société]
Adresse : 58 Avenue de Wagram, 75017 Paris, France
E-mail : steeve.labeljps@gmail.com

3. Accès au site

L’accès au site est réservé à un usage personnel.
Vous vous engagez à ne pas utiliser le site à des fins illégales ou frauduleuses.

Le vendeur se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre tout ou partie du site à tout moment.

4. Produits

Les produits proposés sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible.
Toutefois, une variation mineure (couleur, dimension, présentation) peut exister selon l’écran ou le fabricant.

Le vendeur se réserve le droit de modifier l’assortiment des produits à tout moment.

5. Commandes

En passant commande, vous confirmez que :

  • Vous avez au moins 18 ans.

  • Les informations fournies sont exactes et complètes.

Le vendeur se réserve le droit de refuser ou d’annuler une commande en cas :

  • d’erreur manifeste,

  • d’indisponibilité du produit,

  • ou de suspicion de fraude.

6. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€) et comprennent la TVA applicable.
Ils n’incluent pas les frais d’expédition, calculés lors de la validation du panier.

Le vendeur peut modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés selon les tarifs en vigueur au moment de la commande.

7. Paiement

Le paiement doit être effectué au moment de la commande par l’un des moyens proposés sur le site.

En validant le paiement, vous confirmez que vous êtes autorisé à utiliser la méthode de paiement choisie.

8. Livraison

Les modalités complètes de livraison sont détaillées dans notre Politique d’expédition.

Le vendeur ne peut être tenu responsable des retards causés par le transporteur ou les douanes.

9. Droit de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation, sauf exceptions légales (produits personnalisés, téléchargements numériques déjà fournis, produits ouverts pour raisons d’hygiène, etc.).

Les retours sont à la charge du client, sauf erreur du vendeur.

Les détails sont précisés dans notre Politique de retour.

10. Remboursements

En cas de retour validé, le remboursement sera effectué selon la méthode de paiement initiale, dans un délai raisonnable.

11. Propriété intellectuelle

Tous les contenus du site (textes, images, logos, vidéos) sont protégés par le droit d’auteur et restent la propriété exclusive du vendeur ou de ses partenaires.

Toute reproduction ou exploitation non autorisée est strictement interdite.

12. Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de confidentialité.
Ces données sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la gestion du service client.

13. Responsabilité

Le vendeur ne pourra être tenu responsable :

  • de tout dommage indirect,

  • de toute interruption du site,

  • d’un mauvais usage des produits par le client.

14. Force majeure

Le vendeur ne peut être tenu responsable en cas de force majeure (grèves, catastrophes naturelles, pandémies, etc.) affectant la livraison ou l’exécution des obligations.

15. Loi applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée avant toute action judiciaire.

16. Contact

Pour toute question relative aux Conditions de service, vous pouvez nous contacter :
📧 steeve.labeljps@gmail.com
📍 58 Avenue de Wagram, 75017 Paris, France